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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES ET INDUSTRIELLES
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PAVILLONS ARIANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLONS ARIANE
CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES ET INDUSTRIELLES (SARL)

Numéro de dépôt :
1404963
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
ROMORANTIN
Date d'expiration :
15/04/1997
PAVILLONS ARIANE de CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES ET INDUSTRIELLES

Présentation de la marque PAVILLONS ARIANE

Déposée le 15 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES ET INDUSTRIELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMORANTIN), la marque française « PAVILLONS ARIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES ET INDUSTRIELLES domicilié(e) 31, Résidence du Moulin, 41200 ROMORANTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe DUHANNEAU - France.

La marque PAVILLONS ARIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLONS ARIANE est expirée depuis le 15 avril 1997.

CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES ET INDUSTRIELLES a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS CINTI


CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES ET INDUSTRIELLES (SARL) - 31, Résidence du Moulin, 41200 ROMORANTIN. - France


Mr Philippe DUHANNEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Construction et aménagement de pavillons individuels